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Au Journal Officiel du jeudi 25 mars 2010 : Arrêté du 16 mars 2010 relatif aux établissements pénitentiaires affectés à l’exécution des peines et aux services pénitentiaires d’insertion et de probation

Les articles A. 39-1 (établissements pénitentiaires classés dans la catégorie des centres de détention ou comportant un quartier centre de détention) et A. 44 (siège des SPIP et liste des antennes locales) du code de procédure pénale sont modifiés.

V. Arrêté du 16 mars 2010

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