Accueil > Droit pénal général, Formations - Colloques > Faut-il « regénéraliser » le droit pénal ?

Faut-il « regénéraliser » le droit pénal ?

Pourquoi ne pas aborder le droit pénal général d’une nouvelle façon, en éprouvant l’hypothèse d’une « regénéralisation » de la discipline ?

En raison, sans doute, d’un enfermement plus ou moins recherché par les pénalistes qu’a peut-être autorisé la notion d’« autonomie du droit pénal », certaines questions de tous temps n’ont jamais vraiment été posées en la matière :

  • Existe-t-il une personnalité juridique propre au droit pénal ?
  • Quelle est la fonction exacte du principe de dignité de la personne humaine en droit pénal ?
  • Comment la doctrine pénaliste perçoit-elle le droit qu’elle analyse ?
  • Qu’est-ce, exactement, que la pénalisation ?
  • La norme pénale a-t-elle une force particulière ?.

Aussi semble-t-il nécessaire de poser ces questions, ainsi que de demander à des pénalistes de différents horizons – différentes écoles, différents statuts, différentes générations – d’y répondre, afin de se préserver de l’écueil du dogmatisme.

Parallèlement, de nouvelles questions se posent, auxquelles ces mêmes pénalistes sont tout autant susceptibles d’apporter des réponses (ex. : faut-il faire sortir les contraventions du droit pénal ? Faut-il repenser la notion de complicité ? Faut-il faire sortir la peine du Code pénal ?). L’originalité ne résidera alors pas tant dans la réponse que dans la question, ce qui n’enlève bien sûr rien à l’intérêt de cette démarche complémentaire de la précédente. Elle permet, notamment, de montrer à quel point la question de la relation entre principes généraux et règles spéciales est actuelle et, surtout, dynamique. Peut-elle être simplement abordée de façon statique, même en droit pénal ?

Dans un tel contexte, il peut même s’avérer utile de se reposer certaines grandes questions qui paraissent pourtant éculées (ex. : où en est-on des rapports entre criminologie et droit pénal ? Jusqu’où peut aller l’essor du droit pénal international ?). En effet, le simple fait de les poser dans un nouveau contexte et, disons-le, selon une nouvelle optique, n’est-il pas de nature à favoriser le renouvellement des réponses qui y sont habituellement portées ?

L’université François Rabelais de Tours avec le soutien de la Mission Droit et justice organise un grand colloque de réflexion sur ce thème les 6 et 7 novembre. Des spécialistes du droit pénal de la France entière se retrouvent lors de ces deux jours de colloque pour débattre de ces questions.

Contact et inscription (gratuite pour les universitaires et les étudiants) : Véronique Picard : veronique.picard@unvi-tours.fr

Pour en savoir plus : Lien vers le site de la Faculté de droit de Tours

  1. Pas encore de commentaire
  1. Pas encore de trackbacks