Archive

Archives pour la catégorie ‘Non classé’

Ce n’est qu’un au revoir…

Chers abonnés du Forum pénal,

 

Après plus de sept années en votre compagnie, notre espace de discussion ferme définitivement ses portes…

C’est avec une certaine émotion que nous tenions à vous remercier pour votre lecture assidue durant toutes ces années, votre soutien et vos commentaires souvent très pertinents qui ont permis de faire vivre le forum au quotidien.

 

Pour prolonger l’aventure, vous pouvez nous suivre et échanger avec nous sur twitter : @PenalDalloz

 

Et pour approfondir, nous vous proposons de tester gratuitement durant 15 jours Dalloz.fr

 

Vous y  trouverez notamment :

– Les revues Dalloz et plus de 25 ans d’archives (AJ Pénal, Revue de science criminelle…),

– Les codes Dalloz (Code pénal, Code de procédure pénale, Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile…),

– Le Répertoire de droit pénal et de procédure pénale,

– Les Formulaires de procédure pénale,

– Les Dalloz action (Droit de l’expertise, Droit de l’exécution des peines, Droit et pratique de l’instruction préparatoire, La cassation en matière pénale…).

Il vous suffit pour cela de cliquer sur ce lien.

 

A très bientôt,

 

Le pôle pénal Dalloz

unnamed-1

 

Categories: Non classé Tags:

Les émotions dans les prétoires

Bonjour,

Le ministère de la Justice vient de publier une interview de Jean-Louis Gillet rédacteur en chef des Cahiers de la Justice sur le thème des émotions dans les prétoires :

« Le procès est une sorte de lieu géométrique des émotions contenues et encouragées »

 Damien

Categories: Non classé Tags:

Ré-ouverture du musée de la gendarmerie nationale

Après deux années de travaux, le musée de la Gendarmerie nationale de Melun (77) a ré-ouvert ses portes (sous une imposante grenade enflammée ornant la façade) le 10 octobre dernier. Ce nouveau musée s’est donné pour objectif de faire connaître les missions de la gendarmerie, son histoire, mais aussi son adaptation à la société moderne, du Moyen-Age à nos jours. L’exposition permanente s’étend sur 1 200 m2. La première exposition temporaire se tiendra jusqu’au 10 avril 2016, sur le thème « La grande guerre et les gendarmes ».

Renseignements : gendarmerie.interieur.gouv.fr/musee

 

Categories: Non classé Tags:

Colloque sur les « nouvelles contraintes »

La faculté de droit et de science politique de Montpellier organise, dans le cadre d’un cycle de conférences sur « L’innovation en Droit de la sanction pénale » une conférence relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte. Des magistrats de l’application des peines et/ou des universitaires (Mmes Bouzat et Chouk, M. Senna) feront, autour de Mme Ponseille (Directrice du Master 2 Droit de la sanction pénale et exécution des peines) le point sur un an d’application de la loi du 15 août 2014.

La conférence se tiendra le vendredi 9 octobre, à 17 h 30 (Amphithéâtre 001, bât. 2).

Maud Léna

 

Categories: Non classé Tags:

Je suis Charlie / Nous sommes Charlie

Nous nous associons au chagrin des familles et des proches des victimes de la tuerie perpétrée hier dans les locaux de Charlie Hebdo.

IyKCyVPY_reasonably_small

Frédéric Boisseau, agent d’entretien

Franck Brinsolaro, brigadier au service de la protection

Jean Cabut, dit Cabu, dessinateur

Elsa Cayat, psychanaliste et chroniqueuse

Stéphane Charbonnier, dit Charb, dessinateur

Philippe Honoré, dit Honoré, dessinateur

Bernard Maris, économiste et chroniqueur

Ahmed Merabet, agent de police

Mustapha Ourrad, correcteur

Michel Renaud, ancien directeur de cabinet du maire de Clermont

Bernard Verlhac, dit Tignous, dessinateur

Georges Wolinski, dessinateur

Clarissa Jean-Philippe, policier municipale

Philippe Braham

Yohan Cohen

Yohav Hattab

François-Michel Saada

 

Categories: Non classé Tags:

Avis de concours aux étudiants pénalistes

Les facultés de droit des universités de La Rochelle, Limoges et Poitiers (COMUE Centre-Limousin-Poitou-Charentes) organisent le 7ème édition du Concours de droit pénal international Claude Lombois

Cette année le concours aura lieu à Limoges, les 29, 30 et 31 janvier 2015

Ce concours est ouvert aux étudiants de Master (M1 et/ou M2) ou d’une formation de même niveau (à l’exclusion des doctorants). Les équipes seront composées de trois membres et d’un accompagnateur (doctorant ou docteur, à l’exclusion des maîtres de conférences et professeurs des universités).

Ouverture des inscriptions : du lundi 27 octobre au lundi 1er décembre 2015

Droits d’inscription : 200 €/équipe

Le comité scientifique retiendra au maximum 12 équipes.

Si plus de 12 équipes présentent leur candidature, une épreuve électronique de sélection sera organisée le lundi 15 décembre de 16 heures à 18 heures.

Contact : 05 55 34 97 36 ou patricia.goursaud@unilim.fr

Informations complémentaires sur le site de l’Association Concours Claude Lombois : http://concourslombois.asso.univ-poitiers.fr

Quelle Justice pour le 21è siècle ?

Lors  d’une conférence de presse tenue le29 octobre à la Chancellerie, la garde des Sceaux a annoncé la tenue, mi-janvier d’un « grand évènement » – dont le titre définitif demeure à fixer – destiné, « au-delà de certaines mesures urgentes et immédiatement nécessaires », à proposer des pistes pour une réforme en profondeur de l’institution judiciaire, dont la ministre de la justice a admis le « blues ». Divers travaux, achevés ou en cours d’achèvement (rapport de l’Institut des hautes études pour la justice finalisé en mai 2013 relatif à l’office du juge au XXIè siècle ; groupe de travail présidé par Pierre Delmas-Goyon, conseiller à  la Cour de cassation, concernant – encore ? – le juge du XXIè siècle ; groupe de travail présidé par Didier Marshall, premier président de la cour d’appel de Montpellier consacré aux juridictions du XXIè siècle ; enfin commission présidée par Jean-Louis Nadal, procureur général honoraire près la Cour de cassation, consacrée à la modernisation de l’action publique) sont ainsi replacés dans ce cadre plus général. Seront ainsi réunis à la maison de l’Unesco pour une journée et demi de travail tous les acteurs de la vie judiciaire : magistrats, fonctionnaires, avocats et professions juridiques, partenaires institutionnels et associatifs de la justice, usagers, ainsi que les milieux académiques, les autorités politiques et administratives et des membres de la société civile, pour plancher sur « la Justice du 21è siècle : le citoyen au cœur du service public de la Justice ». Tout un programme….

A lire, Trois défis pour la justice du XXIe siècle, Les cahiers de la justice, 2010/1

Maud Léna

Categories: Non classé Tags:

Quels pouvoirs pour l’APJ en enquête de flagrance ?

11/04/2013 3 commentaires

Question d’un internaute :

Comment faut-il interpréter l’article 61 al. 5 du code de procédure pénale ?

L’Apj peut il entendre témoins, victime ou mis en cause et donc en conséquence, partir en flagrance de son propre chef ?

Texte de l’article 61 al. 5 : Les agents de police judiciaire désignés à l’article 20 peuvent également entendre, sous le contrôle d’un officier de police judiciaire, toutes personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits en cause. Ils dressent à cet effet, dans les formes prescrites par le présent code, des procès-verbaux qu’ils transmettent à l’officier de police judiciaire qu’ils secondent.

Categories: Non classé Tags:

3146 kilomètres

C’est la distance qui sépare Paris d’Alep.

Une pensée pour les évènements qui se déroulent en ce moment là-bas.

Categories: Non classé Tags:

L’association des pénalistes : l’AFDP

L’Association Française de Droit Pénal (AFDP) entend promouvoir et animer une véritable communauté des pénalistes, unissant les universitaires, les avocats, les magistrats et, plus généralement, tous les praticiens de la matière pénale, afin d’assurer la défense des intérêts de cette communauté, parfois malmenée dans ses secteurs d’activité respectifs.

A cet effet, notamment, l’AFDP vient de refondre entièrement son site internet qui  constitue une plate forme inédite et sans équivalent d’information et de communication sur le droit pénal en France, complété par l’ouverture d’une page dédiée à l’association sur Facebook. Le site comprend ainsi un accès direct à toutes les formations universitaires en droit pénal (Master et Diplômes universitaires), aux colloques, aux nouveaux ouvrages, la liste de toutes les soutenances de thèses, l’actualité de la recherche, la consultation des formations continues en droit pénal, les arrêts marquants du droit pénal, présentés par les meilleurs spécialistes français…

Adresse du site de l’AFDP : www.francepenal.org

Categories: Non classé Tags: